Il y a violation du droit d'auteur lorsqu'une personne utilise du matériel protégé par le droit d'auteur sans autorisation appropriée. Cela peut inclure l'utilisation de musique, d'œuvres d'art, du nom ou de l'image d'un autre artiste, ou de toute autre propriété intellectuelle protégée. Chez Too Lost, nous nous engageons à protéger les droits des créateurs, c'est pourquoi nous prenons très au sérieux les violations du droit d'auteur.
Comment les violations du droit d'auteur sont-elles traitées par Too Lost
- Notification de violation du droit d'auteur : si une violation du droit d'auteur a été signalée sur votre compte, vous recevrez un avis à l'adresse e-mail associée à votre compte. Cet e-mail fournira des détails sur le problème et les mesures prises. Dans la plupart des cas, vous devrez résoudre le litige directement avec le plaignant. Veuillez noter ses coordonnées et nous informer lorsque vous aurez trouvé une solution.
- Restrictions de compte : les comptes signalés pour violation du droit d'auteur verront certaines fonctionnalités restreintes. Ces restrictions peuvent inclure un gel des paiements, la possibilité de créer de nouvelles publications, ou les deux. Ces restrictions resteront en vigueur jusqu'à ce que la ou les réclamations pour violation soient résolues. Too Lost peut retirer le contenu d'autres boutiques pendant que la réclamation est en cours.
- Retrait de contenu : le contenu signalé pour violation du droit d'auteur est retiré directement par la boutique ou la plateforme, et non par Too Lost. Si vous estimez que ce retrait est une erreur, vous devrez en discuter avec le plaignant à l'origine de la réclamation. Seul le plaignant peut autoriser la réintégration de votre contenu directement auprès de la boutique ou de la plateforme.
- Résolution : pour résoudre votre réclamation, nous vous demandons de contacter le plaignant à l'aide des coordonnées qui vous ont été fournies. Une fois qu'il aura retiré sa réclamation directement auprès de la boutique, vous pourrez créer un ticket d'assistance pour signaler cette résolution. Nous vous recommandons de joindre des captures d'écran ou de fournir des précisions supplémentaires pour montrer que le problème a été résolu.
- Preuve de propriété : Dans certaines circonstances, nous pouvons vous demander de fournir une preuve de propriété du contenu démontrant que vous avez l'autorité de distribuer la publication, que nous pourrons transmettre aux DSP. Les documents valides comprennent les accords signés par tous les collaborateurs, les documents d'enregistrement des droits d'auteur ou d'édition, les accords avec les producteurs ou les studios, et/ou toute autre preuve démontrant votre rôle dans la création, la propriété ou l'octroi de licence du contenu.
- Rôle limité de Too Lost : Afin de maintenir de solides relations avec nos partenaires de distribution, nous traitons les questions de droits d'auteur en respectant strictement les directives légales et les politiques de nos partenaires. De ce fait, notre capacité à intervenir dans des litiges spécifiques relatifs aux droits d'auteur est limitée.
Si vous avez d'autres questions concernant le statut de votre compte ou les politiques générales en matière de droits d'auteur, veuillez contacter notre équipe d'assistance pour obtenir des précisions. Veuillez noter que Too Lost ne peut pas fournir de conseils juridiques. Si vous ne savez pas comment résoudre votre litige avec le plaignant, consultez un avocat.
Si vous souhaitez vous renseigner sur une éventuelle violation de vos droits par un client de Too Lost, veuillez utiliser le formulaire disponible ici.
Autres violations ou contenus douteux
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Problèmes liés aux relations avec les artistes
- Si une chaîne reçoit des plaintes légitimes d'un artiste concernant l'utilisation de son contenu sur la chaîne, celle-ci peut se réserver le droit de supprimer tout contenu afin de préserver sa relation avec l'artiste.
- Ce retrait de contenu est laissé à la seule discrétion de la chaîne, qui informera notre équipe d'assistance du contenu supprimé. À condition que la mise à disposition de ce contenu soit jugée légitime, aucun avertissement ne sera appliqué à l'encontre du label ou de l'artiste concerné.
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Contenu portant atteinte à l'image de marque d'une chaîne
- Les chaînes se réservent le droit de supprimer de leurs services tout contenu pouvant nuire de quelque manière que ce soit à la chaîne, à sa marque ou à ses utilisateurs.
- Les chaînes se réservent également le droit d'appliquer un avertissement au label ou à l'artiste à l'origine du contenu si la chaîne le juge justifié. Si un contenu est supprimé, la chaîne informe généralement notre équipe d'assistance de la suppression, de la raison de celle-ci et si la suppression a donné lieu ou non à un avertissement à l'encontre de l'artiste/du label concerné.
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Manipulation des flux et des classements
- Tout morceau présentant une activité de streaming suspecte, y compris une manipulation artificielle potentielle des flux, doit nous être signalé par le fournisseur ou directement par l'utilisateur et peut être immédiatement retiré du service en attendant les résultats de l'enquête menée par l'équipe juridique de la chaîne en consultation avec le fournisseur de contenu.